logo-head1
  • Accueil
  • Revêtement de mur
  • Enduit décoratif
  • Ravalement de façade
  • Entretien de boiserie
  • Contact

Mentions légales

Nous contacter

Mentions légales

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : MAT COLOR 12 Allée MANUREVA 67540 OSTWALD N°Siret: 87819058600023
Créateur : Vistalid
Capital social : 1000
N° de TVA intracommunautaire : FR69878190586
Responsable publication : MAT COLOR – peintures.matcolor@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Localisation du serveur d'hébergement : France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par MAT COLOR, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr est mis à jour régulièrement par MAT COLOR. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

MAT COLOR s’efforce de fournir sur le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

MAT COLOR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : MAT COLOR.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

MAT COLOR ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

MAT COLOR ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. MAT COLOR se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, MAT COLOR se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause MAT COLOR ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de MAT COLOR et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr.

Vous avez le droit de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, disponible à cette adresse: Bloctel.gouv.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de MAT COLOR. Cependant, MAT COLOR n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site matcolor-peintures-strasbourg-67.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Recherches fréquentes
Peintre Strasbourg - Peintre Schiltigheim - Peintre Ostwald - Peintre Erstein - Peintre Illkrich-graffenstaden - Peintre Wolfisheim - Peintre Vendenheim - Peintre Molsheim - Peintre Haguenau - Peintre Eckbolsheim - Peintre Brumath - Peintre Obernai - Peintre Lingolsheim - Pose de sol Strasbourg - Pose de sol Schiltigheim - Pose de sol Ostwald - Pose de sol Erstein - Pose de sol Illkrich-graffenstaden - Pose de sol Wolfisheim - Pose de sol Vendenheim - Pose de sol Molsheim - Pose de sol Haguenau - Pose de sol Eckbolsheim - Pose de sol Brumath - Pose de sol Obernai - Pose de sol Lingolsheim - Peinture Strasbourg - Peinture Schiltigheim - Peinture Ostwald - Peinture Erstein - Peinture Illkrich-graffenstaden - Peinture Wolfisheim - Peinture Vendenheim - Peinture Molsheim - Peinture Haguenau - Peinture Eckbolsheim - Peinture Brumath - Peinture Obernai - Peinture Lingolsheim - artisan peintre Strasbourg - artisan peintre Schiltigheim - artisan peintre Ostwald - artisan peintre Erstein - artisan peintre Illkrich-graffenstaden - artisan peintre Wolfisheim - artisan peintre Vendenheim - artisan peintre Molsheim - artisan peintre Haguenau - artisan peintre Eckbolsheim - artisan peintre Brumath - artisan peintre Obernai - artisan peintre Lingolsheim - Revêtement mural Strasbourg - Revêtement mural Schiltigheim - Revêtement mural Ostwald - Revêtement mural Erstein - Revêtement mural Illkrich-graffenstaden - Revêtement mural Wolfisheim - Revêtement mural Vendenheim - Revêtement mural Molsheim - Revêtement mural Haguenau - Revêtement mural Eckbolsheim - Revêtement mural Brumath - Revêtement mural Obernai - Revêtement mural Lingolsheim - Revêtement sol Strasbourg - Revêtement sol Schiltigheim - Revêtement sol Ostwald - Revêtement sol Erstein - Revêtement sol Illkrich-graffenstaden - Revêtement sol Wolfisheim - Revêtement sol Vendenheim - Revêtement sol Molsheim - Revêtement sol Haguenau - Revêtement sol Eckbolsheim - Revêtement sol Brumath - Revêtement sol Obernai - Revêtement sol Lingolsheim - Enduit décoratif Strasbourg - Enduit décoratif Schiltigheim - Enduit décoratif Ostwald - Enduit décoratif Erstein - Enduit décoratif Illkrich-graffenstaden - Enduit décoratif Wolfisheim - Enduit décoratif Vendenheim - Enduit décoratif Molsheim - Enduit décoratif Haguenau - Enduit décoratif Eckbolsheim - Enduit décoratif Brumath - Enduit décoratif Obernai - Enduit décoratif Lingolsheim - Peinture décorative Strasbourg - Peinture décorative Schiltigheim - Peinture décorative Ostwald - Peinture décorative Erstein - Peinture décorative Illkrich-graffenstaden - Peinture décorative Wolfisheim - Peinture décorative Vendenheim - Peinture décorative Molsheim - Peinture décorative Haguenau - Peinture décorative Eckbolsheim - Peinture décorative Brumath - Peinture décorative Obernai - Peinture décorative Lingolsheim - Entretien boiserie Strasbourg - Entretien boiserie Schiltigheim - Entretien boiserie Ostwald - Entretien boiserie Erstein - Entretien boiserie Illkrich-graffenstaden - Entretien boiserie Wolfisheim - Entretien boiserie Vendenheim - Entretien boiserie Molsheim - Entretien boiserie Haguenau - Entretien boiserie Eckbolsheim - Entretien boiserie Brumath - Entretien boiserie Obernai - Entretien boiserie Lingolsheim - Crépis Strasbourg - Crépis Schiltigheim - Crépis Ostwald - Crépis Erstein - Crépis Illkrich-graffenstaden - Crépis Wolfisheim - Crépis Vendenheim - Crépis Molsheim - Crépis Haguenau - Crépis Eckbolsheim - Crépis Brumath - Crépis Obernai - Crépis Lingolsheim - Peinture sol Strasbourg - Peinture sol Schiltigheim - Peinture sol Ostwald - Peinture sol Erstein - Peinture sol Illkrich-graffenstaden - Peinture sol Wolfisheim - Peinture sol Vendenheim - Peinture sol Molsheim - Peinture sol Haguenau - Peinture sol Eckbolsheim - Peinture sol Brumath - Peinture sol Obernai - Peinture sol Lingolsheim - Peinture mur Strasbourg - Peinture mur Schiltigheim - Peinture mur Ostwald - Peinture mur Erstein - Peinture mur Illkrich-graffenstaden - Peinture mur Wolfisheim - Peinture mur Vendenheim - Peinture mur Molsheim - Peinture mur Haguenau - Peinture mur Eckbolsheim - Peinture mur Brumath - Peinture mur Obernai - Peinture mur Lingolsheim - Peinture plafond Strasbourg - Peinture plafond Schiltigheim - Peinture plafond Ostwald - Peinture plafond Erstein - Peinture plafond Illkrich-graffenstaden - Peinture plafond Wolfisheim - Peinture plafond Vendenheim - Peinture plafond Molsheim - Peinture plafond Haguenau - Peinture plafond Eckbolsheim - Peinture plafond Brumath - Peinture plafond Obernai - Peinture plafond Lingolsheim - Ravalement de façade Strasbourg - Ravalement de façade Schiltigheim - Ravalement de façade Ostwald - Ravalement de façade Erstein - Ravalement de façade Illkrich-graffenstaden - Ravalement de façade Wolfisheim - Ravalement de façade Vendenheim - Ravalement de façade Molsheim - Ravalement de façade Haguenau - Ravalement de façade Eckbolsheim - Ravalement de façade Brumath - Ravalement de façade Obernai - Ravalement de façade Lingolsheim -

© Vistalid - 2025 - Tous droits réservés - Mentions légales